Déposée le 8 juin 2010 par DESCHENE Philippe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PRO AUTOMATISME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-28 du 16 juillet 2010.
Le déposant est DESCHENE Philippe domicilié(e) 10 Rue Bernard Coqué - 64150 - MOURENX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESCURAING Jean-Michel domicilié(e) 38 Avenue du Général de Gaulle - 64000 - PAU - France.
La marque PRO AUTOMATISME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3744679.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRO AUTOMATISME est expirée depuis le 8 juin 2020.
DESCHENE Philippe a également déposé les autres marques suivantes : Habitat AUTOMATISME
DESCHENE Philippe - 10 Rue Bernard Coqué - 64150 - MOURENX - France
ESCURAING Jean-Michel - 38 Avenue du Général de Gaulle - 64000 - PAU - France
Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28
Enregistrement avec modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43
Portes d'entrée, portes, portails, portes de garages, grilles, rideaux, clôtures mobiles et fixes, barrières mobiles et fixes, bornes mobiles et fixes, fenêtres, volets, persiennes, huisseries, métalliques ou essentiellement métalliques ; serrures métalliques autres qu'électriques, quincaillerie métallique ou essentiellement métalliques pour leur fabrication.
Moteurs autres que pour véhicules terrestres ; moteurs électriques et électroniques destinés notamment à piloter des stores, portails, portes, portes de bâtiments, portes de garages, bornes mobiles, volets, volets roulants, fenêtres, cloisons, grilles, barrières ; dispositifs de commande de moteurs, régulateurs de vitesse de moteurs. ;
Appareils électriques ou électroniques pour commander ou télécommander des installations de climatisation, de ventilation, de distribution d'eau, d'arrosage ; appareils et instruments d'alarme et leurs dispositifs de commande, appareils électriques de surveillance et leur dispositifs de commande ; appareils et instruments électriques ou électroniques pour commander et télécommander des moteurs électriques destinés à piloter des stores, portails, portes d'habitation, portes de garages, bornes mobiles, volets, volets roulants, fenêtres, cloisons, grilles, barrières ; interphones ; portiers vidéo ; claviers à code ; télécommandes ;
Portes d'entrée, portes, portails, portes de garages, grilles, rideaux, clôtures mobiles et fixes, barrières mobiles et fixes, bornes mobiles et fixes, fenêtres, volets, persiennes, huisseries, non métalliques ou essentiellement non métalliques.
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